Propriétaire, responsable du site

Le site www.mareemontante.fr est édité par l’agence Marée Montante.
Agence Marée Montante
2 Bis Avenue Gabriel
33138 lanton – FRANCE

Conception et réalisation

Le site www.mareemontante.fr est réalisé par l’Agence Marée Montante.
Agence Marée Montante
2 Bis Avenue Gabriel
33138 lanton – FRANCE

Marée Montante

Le nom « Marée Montante » est une marque déposée par Gazeau Florian à l’INPI sous le
numéro 4587374 – Publication 25/10/2019 (BOPI 2019-43) à l’INPI. Toute utilisation est
interdite.

Utilisation du site

Le simple fait d’accéder au site implique que vous acceptiez sans réserve les termes et conditions
définies ci-dessous. Si vous n’entendez pas souscrire à ces conditions, veuillez interrompre votre
consultation de cette page et des pages du site.
Agence Marée Montante se réserve le droit de modifier à tout instant les présentes. Il vous est
donc conseillé de consulter régulièrement la dernière version en vigueur.
Certains dangers sont inhérents à l’utilisation de l’Internet et l’utilisateur est mis en garde quant à
la nécessité de prendre en compte les risques potentiels (toute infection par virus d’ordinateur, tout
bogue, tout ralentissement, etc.) avant de procéder à la consultation du site.
Les utilisateurs du site sont tenus de respecter les dispositions de la loi informatique, fichiers et
libertés, dont la violation est passible de sanctions pénales. Ils doivent notamment s’abstenir,
s’agissant des informations nominatives auxquelles ils accèdent, de toute collecte, de toute
utilisation détournée et, d’une manière générale, de tout acte susceptible de porter atteinte à la vie
privée ou à la réputation des personnes.

Directeur de la publication

Le directeur de la publication du site internet Agence Marée Montante est Mr Gazeau Florian.

Hébergeur

Ce site est hébergé par : o2switch – SARL au capital de 100 000€
RCS Clermont Ferrand 510 909 80700024
Siège social : 222-224 Boulevard Gustave Flaubert
63000 Clermont-Ferrand
https://www.o2switch.fr

Mesure d’audience

Le site que vous visitez est audité par le système de mesure et d’analyse d’audience Google
Analytics. La mesure est effectuée via un système de marqueurs distants (utilisant le langage
Javascript) qui permet de recueillir des données statistiques sur notre audience afin d’améliorer la
qualité et l’ergonomie de notre site Internet.
Les mesures sont effectuées de manière totalement anonyme et il ne nous est pas possible de
connaître l’identité de nos visiteurs

Utilisation de cookies

À l’arrivée sur notre site, nous implantons plusieurs « cookies » dans votre ordinateur. Un
« cookie » est un petit fichier texte stocké par le navigateur web sur le disque dur du visiteur. Le
cookie ne permet pas de vous identifier, cependant, il enregistre des informations relatives à la
navigation de votre ordinateur sur notre site (pages consultées, date et heure de consultation,…)
afin d’optimiser votre utilisation du site.
Conformément à l’article 32, II de la loi du 6 janvier 1978 modifiée relative à l’informatique, aux
fichiers et aux libertés, complété par l’article 37 de l’ordonnance n° 2011-1012 du 24 août 2011,
nous vous informons que vous pouvez vous opposer à l’enregistrement de cookies en configurant
votre navigateur.
Conformément à l’article 8.1 des conditions d’utilisation du service Google Analytics, nous attirons
l’attention de nos visiteurs sur la déclaration suivante :
« Ce site utilise Google Analytics, un service d’analyse de site internet fourni par Google Inc.
(Google). Google Analytics utilise des cookies, qui sont des fichiers texte placés sur votre
ordinateur, pour aider le site internet à analyser l’utilisation du site par ses utilisateurs. Les
données générées par les cookies concernant votre utilisation du site (y compris votre adresse IP)
seront transmises et stockées par Google sur des serveurs situés aux Etats-Unis. Google utilisera
cette information dans le but d’évaluer votre utilisation du site, de compiler des rapports sur
l’activité du site à destination de son éditeur et de fournir d’autres services relatifs à l’activité du
site et à l’utilisation d’Internet. Google est susceptible de communiquer ces données à des tiers en
cas d’obligation légale ou lorsque ces tiers traitent ces données pour le compte de Google, y
compris notamment l’éditeur de ce site. Google ne recoupera pas votre adresse IP avec toute
autre donnée détenue par Google. Vous pouvez désactiver l’utilisation de cookies en sélectionnant
les paramètres appropriés de votre navigateur. Cependant, une telle désactivation pourrait
empêcher l’utilisation de certaines fonctionnalités de ce site. En utilisant ce site internet, vous
consentez expressément au traitement de vos données nominatives par Google dans les
conditions et pour les finalités décrites ci-dessus. »
Le refus d’installation d’un cookie peut entraîner l’impossibilité d’accéder à certains services.
L’utilisateur peut toutefois configurer son ordinateur de la manière suivante, pour refuser
l’installation des cookies :
Sous Internet Explorer : onglet outil (pictogramme en forme de rouage en haut a droite) / options
internet. Cliquez sur Confidentialité et choisissez Bloquer tous les cookies. Validez sur Ok.
Sous Firefox : en haut de la fenêtre du navigateur, cliquez sur le bouton Firefox, puis aller dans
l’onglet Options. Cliquer sur l’onglet Vie privée.
Paramétrez les Règles de conservation sur : utiliser les paramètres personnalisés pour l’historique.
Enfin décochez-la pour désactiver les cookies.
Sous Safari : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par
un rouage). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés. Dans la
section « Confidentialité », cliquez sur Paramètres de contenu. Dans la section « Cookies », vous
pouvez bloquer les cookies.
Sous Chrome : Cliquez en haut à droite du navigateur sur le pictogramme de menu (symbolisé par
trois lignes horizontales). Sélectionnez Paramètres. Cliquez sur Afficher les paramètres avancés.
Dans la section « Confidentialité », cliquez sur préférences. Dans l’onglet « Confidentialité », vous
pouvez bloquer les cookies
En ce qui concerne le partage de contenu sur les réseaux sociaux (exemple : Facebook par
l’intégration au Site de « boutons de partage » émanant de ces réseaux sociaux), il peut en
résulter l’utilisation par ces réseaux sociaux de cookies (ce sont des « cookies tiers ») sur lesquels
Agence Marée Montante n’a pas de contrôle.

Limitation des responsabilités

Agence Marée Montante ne pourra être tenu pour responsable de tout dommage direct et/ou
indirect résultant de l’utilisation faite par le client du site et/ou de toutes informations qu’il contient.
Le site peut renvoyer l’utilisateur à d’autres sites Internet par le biais de liens hypertexte. En tout
état de cause, Agence Marée Montante ne saurait être responsable du contenu de ces sites,
lesquels relèvent de l’entière responsabilité de leurs titulaires.
Des espaces interactifs et des zone de commentaire sont à la disposition des utilisateurs. Agence
Marée Montante se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu
déposé dans ces espaces qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier
aux dispositions relatives à la protection des données. Le cas échéant, Agence Marée Montante
se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de
l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou
pornographique, quel que soit le support utilisé.
Les photos présentes sur ce site sont la propriété exclusive de leur auteur. Elles sont protégées
par le Code de la Propriété Intellectuelle et, plus généralement, les traités et accords
internationaux comportant des dispositions relatives à la protection des droits d’auteurs.Ces textes
interdisent, quel que soit le procédé utilisé, intégralement ou partiellement, la représentation, la
reproduction, pour un usage autre

Propriété intellectuelle – Droit d’auteurs – Copyright

Le contenu de ce site relève de la législation française et internationale sur le droit d’auteur et la
propriété intellectuelle.
Agence Marée Montante conserve tous les droits patrimoniaux et moraux liés aux documents de
ce site, sous réserve des droits dont bénéficient les auteurs d’œuvres publiées sur ce site. Ainsi,
tous les droits de reproduction, sur supports électroniques ou papiers, sont-ils réservés, y compris
pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques.
Les visiteurs du site Internet s’interdisent la collecte, la captation, la déformation ou l’utilisation, des
informations auxquelles ils ont accès. Agence Marée Montante poursuivra en justice toute
tentative de détournement des documentations du site. Les utilisateurs visiteurs du site Internet ne
peuvent mettre en place un hyperlien en direction de ce site sans l’autorisation expresse et
préalable de Agence Marée Montante
Agence Marée Montante est propriétaire intellectuelle ou détient les droits d’usages par le
partage de l’information des commerçants sur tous les éléments accessibles sur le site,
notamments les textes, photos, images, graphismes, logo et logiciel.
Toute reproduction , représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des
éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé mis en place est interdit, sauf autorisation
écrite au préalable de Agence Marée Montante
Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera
considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions
des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Traitement automatisé des données personnelles sur le site et traitement des données

Conformément à la loi du 6 janvier 1978 modifiée par la loi du 6 août 2004 relative à l’informatique,
aux fichiers et aux libertés, ainsi que son décret d’application du 17 juillet 1978 et à l’article 43 de
la loi du 30 septembre 1986 modifiée, le site a fait l’objet d’une déclaration auprès de la
Commission Nationale Informatique et Libertés (CNIL). Les données personnelles collectées sont
destinées à fournir à l’utilisateur les services proposés par Agence Marée Montante et ne seront
pas utilisées à des fins non prévues par les présentes mentions légales.
Nous nous engageons à prendre toutes les précautions afin de préserver la sécurité des données
et notamment d’empêcher qu’elles ne soient déformées, endommagées ou communiquées à des
tiers.
Afin de traiter votre demande, certaines informations sont obligatoires. Celles-ci sont indiquées sur
le formulaire. En cas de défaut de réponse, il ne sera pas possible de soumettre votre demande.
En France, les données personnelles sont notamment protégées par la loi n° 78-87 du 6 janvier
1978, la loi n° 2004-801 du 6 août 2004, l’article L. 226-13 du Code pénal et la Directive
Européenne du 24 octobre 1995.
Agence Marée Montante ne collecte des informations personnelles relatives à l’utilisateur que
pour le besoin de certains services proposés par le site www.mareemontante.fr . L’utilisateur
fournit ces informations en toute connaissance de cause, notamment lorsqu’il procède par luimême à leur saisie. Il est alors précisé à l’utilisateur du site www.mareemontante.fr l’obligation ou
non de fournir ces informations.
Les informations personnelles de l’utilisateur du site www.mareemontante.fr appartiennent à
l’agence Marée Montante. Elles peuvent être utilisées lors de campagnes emailings, newsletters,
partages d’informations, invitations d’évènements ou toutes communications et publicités qui
rentre dans le cadre des actions que peut appliquer une agence de publicité. Le rachat du site
www.mareemontante.fr et de ses droits permettrait la transmission des dites informations à
l’éventuel acquéreur qui serait à son tour tenu de la même obligation de conservation et de
modification des données vis à vis de l’utilisateur du site www.mareemontante.fr .

Droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression des données

Les utilisateurs disposent d’un droit d’accès, de modification, de rectification et de suppression
ainsi que d’un droit d’opposition pour des motifs légitimes au traitement des données les
concernant conformément à ce qu’énoncent les articles 39 et 40 de la loi du 6 janvier 1978
modifiée par la loi du 6 août 2004 ainsi que les recommandations de la LCEN. Pour l’exercer, vous
pouvez contacter Agence Marée Montante par courrier adressé à :
Agence Marée Montante à l’attention du propriétaire du site internet Agence Marée Montante
2 Bis Avenue Gabriel
33138 lanton
FRANCE
L’Internet ne permettant pas d’assurer l’intégrité des messages électroniques (email), Agence
Marée Montante décline toute responsabilité dans le cas où ceux-ci auraient été interceptés ou
modifiés par quiconque. Ne divulguez pas d’informations personnelles sensibles. Si vous
souhaitez nous communiquer des informations confidentielles, nous vous conseillons d’utiliser la
voie postal. Il est possible d’envoyer un mail à florian(@)mareemontante.fr afin de faire valoir votre
droit de suppression des données.

Evolution du service du site Internet Marée Montante

Agence Marée Montante peut modifier à tout moment les conditions contractuelles et/ou
techniques que propose le site internet www.bassinmarket.fr avant d’en avoir informé par tous les
moyens en sa possession les commerces présents sur le site et les visiteurs sans ouvrir droit pour
les visiteurs et commerçant à une quelconque indemnité, à quelque titre que ce soit.
Agence Marée Montante peut avoir des partenaires commerciaux dans l’exécution de leurs
domaines d’activités à travers le site www.mareemontante.fr avant d’en avoir informé par tous les
moyens en sa possession les commerces présents sur le site et les visiteurs sans ouvrir droit pour
les visiteurs et commerçant à une quelconque indemnité, à quelque titre que ce soit.

Contact.